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1. Éditeur du site

2. Développement du site

La publication et la maintenance éditoriale du présent site relèvent de l'éditeur indiqué ci-dessus.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre. Site web : hostinger.fr. Contact contractuel publié par l'hébergeur : compliance@hostinger.com.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site sont détenus par ANIMAL PROTHEC ou utilisés avec une autorisation ou une licence compatible. Les droits et conditions propres aux contenus tiers, notamment aux ressources placées sous licence ouverte, restent applicables. Sous réserve de ces licences et des exceptions prévues par la loi, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation nécessite l'autorisation préalable du titulaire des droits.

5. Cadre d'intervention

Les prestations sont définies selon le diagnostic, les autorisations applicables et les conditions précisées au devis :

• produits employés selon leur autorisation de mise sur le marché et leurs conditions d'utilisation ;
• vérification de la réglementation applicable aux espèces protégées ;
• périmètre, prix et suivi précisés avant engagement.

6. Limitation de responsabilité

ANIMAL PROTHEC veille à maintenir les informations publiées aussi précises et à jour que possible. Les caractéristiques, le prix, le périmètre et les délais contractuels sont ceux du devis accepté. Les contenus généraux du site ne remplacent pas l'analyse de la situation. La responsabilité de l'éditeur reste régie par le droit applicable, sans limitation des informations précontractuelles ni des droits impératifs du consommateur.

7. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse contact@animalprotech.fr.

8. Cookies

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